Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Communauté Urbaine de Cherbourg, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3976508
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2023
Marque figurative de Communauté Urbaine de Cherbourg

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 janvier 2013 par Communauté Urbaine de CherbourgTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est Communauté Urbaine de CherbourgTODO domicilié(e) 10 Place Napoléon, BP 808 - 50100 - CHERBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1 rue Claude Bloch, C.S. 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976508.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 janvier 2023.

Communauté Urbaine de Cherbourg a également déposé les autres marques suivantes : TITANIC RETOUR A CHERBOURG , LA CITÉ DE LA MER CHERBOURG TITANIC – CHERBOURG 1912-2012 , ABYSSA , CM. LA CITE DE LA MER , TITANIC CHERBOURG LA CITÉ DE LA MER CHERBOURG , GARE MARITIME TRANSATLANTIQUE CHERBOURG 1912 TITANIC , LA CITÉ DE LA MER , ZEPHIR BUS , TITANIC CHERBOURG , LA CITE DE LA MER RETOUR A CHERBOURG TITANIC 1912


Communauté Urbaine de Cherbourg, Collectivité Territoriale - 10 Place Napoléon, BP 808 - 50100 - CHERBOURG - France


Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL - 1 rue Claude Bloch, C.S. 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, couteaux, couverts, ouvrehuitres, ouvre-boites non électrique, canifs, casse-noix ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillères) ;

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, fume-cigarettes (en métaux précieux), porte-monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; articles de bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; horloges, balanciers (horlogerie), cadrans (horlogerie), cadrans solaires, chronographes, chronomètres, étuis et écrins pour l'horlogerie, mouvements d'horlogerie, pendules, réveil matin ; écrins et écrins pour l'horlogerie ; objets d'art en métaux précieux ; statues, statuettes et bustes en métaux ; précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; breloques ; amulettes, anneaux, bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, broches, ; chaînes, colliers, épingles, médaillons, parures, perles ; pierreries et pierres fines ; monnaies ; épingles de cravates, épingles de parure ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; montre-bracelet ; chaînes de montres ; porte-clefs de fantaisie ; médailles, insignes en métaux précieux ;

Photographies ; livres, publications, journaux, revues périodiques, prospectus ; brochures ; tracts ; publications imprimées ; registres ; journaux de bande dessinée ; bloc à dessin ; tampons pour cachets ; cahiers ; calendriers ; carnets ; catalogues ; chemises pour documents ; cire à cacheter ; classeurs ; coffrets à timbres ; coffrets pour la papeterie ; coupe papier ; écussons (cachets en papier) ; gommes ; à effacer ; papier à lettre ; marques pour livres ; serre-livres ; livrets ; manuels ; pâte à modeler ; périodiques ; photogravures ; plans ; pochettes pour documents ; pochoirs ; statuettes en papier mâché ; calendriers, revues, imprimés divers, cahiers, badges, affiches ; autocollants ; faire-part ; albums ; almanachs ; atlas ; fanions en papier ; flyers ; formulaires ; globe terrestre ; représentations graphiques ; gravures ; images ; impressions ; imprimés et produits de l'imprimerie ; maquettes d'architectures, de sous-marins, de navires et de bateaux ; cadres à composer ; coffrets à cachets (timbres) ; cartes, cartes postales, cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de souhaits ; porte chéquiers ; porte-cartes ; porte-crayons ; porte-mines ; porte-plume ; timbres postes ; presse-papier ; règles à dessiner ; répertoires ; ronds de table en papier ; sceaux (cachets) ; tampons pour sceaux ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; signets ; sous-main ; stylographes ; stylos ; linge de table en papier ; tapis de table en papier ; taille-crayons ; tampons encreurs ; tickets ; timbres à adresses ; timbres à cacheter ; trousses à dessin ; tubes en carton ; tableaux [peintures] encadrés ou non ; objets d'art gravés ou ; lithographiés, encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; encres ; encres de chine ; instruments de dessin ; modèles de broderie ; encriers ; portraits ; écriteaux en papier ou en carton ; papier d'emballage ; reliures, étiquettes non en tissus ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, en carton ou en matière plastique ; boîtes en carton ou en papier, pinces à billets, articles de bureau (à l'exception des meubles), articles de papeterie, nécessaires pour écrire [écritoires], fournitures pour l'écriture, instrument d'écriture, produits de l'imprimerie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés, papier.