Communauté Urbaine de Cherbourg, Collectivité Territoriale
Numéro de dépôt :
3976508
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2023
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 janvier 2013 par Communauté Urbaine de CherbourgTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est Communauté Urbaine de CherbourgTODO domicilié(e) 10 Place Napoléon, BP 808 - 50100 - CHERBOURG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1 rue Claude Bloch, C.S. 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976508.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Communauté Urbaine de Cherbourg, Collectivité Territoriale - 10 Place Napoléon, BP 808 - 50100 - CHERBOURG - France
Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL - 1 rue Claude Bloch, C.S. 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, couteaux, couverts, ouvrehuitres, ouvre-boites non électrique, canifs, casse-noix ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillères) ;
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, fume-cigarettes (en métaux précieux), porte-monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; articles de bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; horloges, balanciers (horlogerie), cadrans (horlogerie), cadrans solaires, chronographes, chronomètres, étuis et écrins pour l'horlogerie, mouvements d'horlogerie, pendules, réveil matin ; écrins et écrins pour l'horlogerie ; objets d'art en métaux précieux ; statues, statuettes et bustes en métaux ; précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; breloques ; amulettes, anneaux, bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, broches, ; chaînes, colliers, épingles, médaillons, parures, perles ; pierreries et pierres fines ; monnaies ; épingles de cravates, épingles de parure ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; montre-bracelet ; chaînes de montres ; porte-clefs de fantaisie ; médailles, insignes en métaux précieux ;
Photographies ; livres, publications, journaux, revues périodiques, prospectus ; brochures ; tracts ; publications imprimées ; registres ; journaux de bande dessinée ; bloc à dessin ; tampons pour cachets ; cahiers ; calendriers ; carnets ; catalogues ; chemises pour documents ; cire à cacheter ; classeurs ; coffrets à timbres ; coffrets pour la papeterie ; coupe papier ; écussons (cachets en papier) ; gommes ; à effacer ; papier à lettre ; marques pour livres ; serre-livres ; livrets ; manuels ; pâte à modeler ; périodiques ; photogravures ; plans ; pochettes pour documents ; pochoirs ; statuettes en papier mâché ; calendriers, revues, imprimés divers, cahiers, badges, affiches ; autocollants ; faire-part ; albums ; almanachs ; atlas ; fanions en papier ; flyers ; formulaires ; globe terrestre ; représentations graphiques ; gravures ; images ; impressions ; imprimés et produits de l'imprimerie ; maquettes d'architectures, de sous-marins, de navires et de bateaux ; cadres à composer ; coffrets à cachets (timbres) ; cartes, cartes postales, cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de souhaits ; porte chéquiers ; porte-cartes ; porte-crayons ; porte-mines ; porte-plume ; timbres postes ; presse-papier ; règles à dessiner ; répertoires ; ronds de table en papier ; sceaux (cachets) ; tampons pour sceaux ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; signets ; sous-main ; stylographes ; stylos ; linge de table en papier ; tapis de table en papier ; taille-crayons ; tampons encreurs ; tickets ; timbres à adresses ; timbres à cacheter ; trousses à dessin ; tubes en carton ; tableaux [peintures] encadrés ou non ; objets d'art gravés ou ; lithographiés, encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; encres ; encres de chine ; instruments de dessin ; modèles de broderie ; encriers ; portraits ; écriteaux en papier ou en carton ; papier d'emballage ; reliures, étiquettes non en tissus ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, en carton ou en matière plastique ; boîtes en carton ou en papier, pinces à billets, articles de bureau (à l'exception des meubles), articles de papeterie, nécessaires pour écrire [écritoires], fournitures pour l'écriture, instrument d'écriture, produits de l'imprimerie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés, papier.
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