COMMUNAUTÉ URBAINE DE CHERBOURG, Collectivité Territoriale
Numéro de dépôt :
3552758
Date de dépôt :
31/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
31/01/2028
Présentation de la marque LA CITÉ DE LA MER on a marché sous la mer
Déposée le 31 janvier 2008 par COMMUNAUTÉ URBAINE DE CHERBOURGTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « LA CITÉ DE LA MER on a marché sous la mer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-10 du 7 mars 2008.
Le déposant est COMMUNAUTÉ URBAINE DE CHERBOURGTODO domicilié(e) Place Napoléon - 50100 - CHERBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 245 000 237 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Direction Régionale Normandie, M. Masson Bastien domicilié(e) 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France.
La marque LA CITÉ DE LA MER on a marché sous la mer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3552758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNAUTÉ URBAINE DE CHERBOURG, Collectivité Territoriale - Place Napoléon - 50100 - CHERBOURG - France - SIREN 245000237
FIDAL, Direction Régionale Normandie, M. Masson Bastien - 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-27
Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2017 n°2660608 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-29
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels ; cassettes audio, vidéo ; disques compacts, disques, consoles de jeux vidéo conçues pour être utilisées seulement avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; DVD.
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir : linge de table en papier, cartonnages, tubes en carton, papiers à lettres, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés, livres, peintures (tableaux) encadrées ou non ; aquarelles, lithographies, objets d'art lithographiés, dessins, gravures, chevalets pour la peinture ; drapeaux (en papier) ; papier d'emballage ; globes terrestres ; cartes postales ; serre-livres ; stylos ; journaux, revues ; matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) en papier, carton, matières plastiques.
Vêtements, notamment vêtements de mer, chandails, cirés, gabardines, parkas, vareuses, tricots (vêtements), pull-overs, tee-shirts, écharpes ; chaussures, chapellerie et bonneterie.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Education ; formation ; divertissement sur le milieu marin ; activités sportives et culturelles liées au milieu marin ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement sur le milieu marin ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès sur le thème des mers, océans, fonds marins, flore, organismes qui y vivent ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs sur le thème du milieu marin ; service d'attraction (loisirs) ayant pour thème la mer ; parcs d'attractions, jardins d'attractions, parc scientifique et culturel sur le thème du milieu marin ; parc de loisir sur le thème de la mer, de l'océan, des fonds marins, des rivages marins, des animaux marins ; services de loisirs ; centre océanographique (organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement) ; services de musées (présentation, exposition) ; présentation d'aquariums ; production de spectacles, de films relatifs au milieu marin ; montage d'émissions, de programmes relatifs au domaine de la mer, notamment destinés à la télévision et à la radio ; production de films, de documentaires, d'émissions notamment sur supports vidéos, optiques, relatifs au domaine de la mer.
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