LA CITÉ DE LA MER CHERBOURG TITANIC – CHERBOURG 1912-2012
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CITÉ DE LA MER CHERBOURG TITANIC – CHERBOURG 1912-2012
Communauté Urbaine de Cherbourg, Collectivité Territoriale
Numéro de dépôt :
3976521
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
22/01/2023
Présentation de la marque LA CITÉ DE LA MER CHERBOURG TITANIC – CHERBOURG 1912-2012
Déposée le 22 janvier 2013 par Communauté Urbaine de CherbourgTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « LA CITÉ DE LA MER CHERBOURG TITANIC – CHERBOURG 1912-2012 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est Communauté Urbaine de CherbourgTODO domicilié(e) 10 Place Napoléon, BP 808 - 50100 - CHERBOURG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1 rue Claude Bloch, C.S. 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.
La marque LA CITÉ DE LA MER CHERBOURG TITANIC – CHERBOURG 1912-2012 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Communauté Urbaine de Cherbourg, Collectivité Territoriale - 10 Place Napoléon, BP 808 - 50100 - CHERBOURG - France
Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL - 1 rue Claude Bloch, C.S. 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) non compris dans d'autres classes à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, fume-cigarettes (en métaux précieux), porte monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; articles de bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; horloges, balanciers (horlogerie), cadrans (horlogerie), cadrans solaires, chronographes, chronomètres, étuis et écrins pour l'horlogerie, mouvements d'horlogerie, pendules, réveil matin ; écrins et écrins pour l'horlogerie ; objets d'art en métaux précieux ; statues, statuettes et bustes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; breloques ; amulettes, anneaux, bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, broches ; chaînes, colliers, épingles, médaillons, parures, perles ; pierreries et pierres fines ; monnaies ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; montre-bracelet ; chaînes de montres ; porte-clefs de fantaisie ; médailles, insignes en métaux précieux ; épingles de cravates, épingle de parure (articles de bijouterie).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cubes en verre ; bustes, statues, statuettes et figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vaisselles, porte savon, poudrier, pulvérisateur de parfums, vaporisateur de parfum ; aquariums d'appartement ; assiettes ; bocaux ; boites à biscuits ; boites à casse-croute ; boites à pain ; boites à savon ; boites à thé ; boites en métal pour la distribution de serviettes en papier ; boites en verre, bols, bonbonnes, bonbonnières ; bougeoirs ; boules à thé, boules de verre, ouvre-bouteilles, tire-bouchons, dessous de plats ; brûle parfums, enseignes en porcelaine ou en verre, porte éponge, flacons ; cabarets (plateaux à servir), moulins à café, services à café, carafes, chandeliers, coquetiers, porte-couteaux pour la table, couvercle de plats et de pots, cruches et cruchons, cuillers à mélanger, pelles à tarte, plateaux à usage domestique, plats, pots, récipients à boire, ronds de serviette, saladiers, salière, tasses, vases.
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