Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABYSSA
Communauté Urbaine de Cherbourg

Numéro de dépôt :
99772165
Date de dépôt :
26/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2009

Présentation de la marque ABYSSA

Déposée le 26 janvier 1999 par la société Communauté Urbaine de Cherbourg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABYSSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la société Communauté Urbaine de Cherbourg domicilié(e) Place de la République, BP 808, 50108 CHERBOURG Cedex, Forme juridique : administration - France et immatriculée sous le numéro RCS 245 000 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard CAUVIN - France.

La marque ABYSSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABYSSA est expirée depuis le 26 janvier 2009.

Communauté Urbaine de Cherbourg a également déposé les autres marques suivantes : TITANIC RETOUR A CHERBOURG , LA CITÉ DE LA MER CHERBOURG TITANIC – CHERBOURG 1912-2012 , CM. LA CITE DE LA MER , TITANIC CHERBOURG LA CITÉ DE LA MER CHERBOURG , GARE MARITIME TRANSATLANTIQUE CHERBOURG 1912 TITANIC , LA CITÉ DE LA MER , ZEPHIR BUS , TITANIC CHERBOURG , LA CITE DE LA MER RETOUR A CHERBOURG TITANIC 1912 , LA CITE DE LA MER


Communauté Urbaine de Cherbourg - Place de la République, BP 808, 50108 CHERBOURG Cedex, Forme juridique : administration - France - SIREN 245000237


Monsieur Bernard CAUVIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Papier, carton, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, matières plastiques pour l'emballage (sacs, sachets, films et feuilles), cartes à jouer Vêtements de mer, chaussures, chapellerie et bonnetterie Communication par informatique Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres de revues. Production de spectacles, de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Restauration (alimentation).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.