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Marques déposées par Communauté Urbaine de Bordeaux
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TRAM ET BUS DE LA CUB tbc
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAM ET BUS DE LA CUB tbc
Communauté Urbaine de Bordeaux, Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
3780194
Date de dépôt :
29/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
29/10/2020
TRAM ET BUS DE LA CUB tbc de Communauté Urbaine de Bordeaux

Présentation de la marque TRAM ET BUS DE LA CUB tbc

Déposée le 29 octobre 2010 par Communauté Urbaine de Bordeaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « TRAM ET BUS DE LA CUB tbc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est Communauté Urbaine de Bordeaux, Etablissement Public de Coopération Intercommunale domicilié(e) Esplanade Charles de Gaulle - 33075 - BORDEAUX Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté Urbaine de Bordeaux domicilié(e) Esplanade Charles de Gaulle - 33075 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque TRAM ET BUS DE LA CUB tbc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780194.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAM ET BUS DE LA CUB tbc est expirée depuis le 29 octobre 2020.


Communauté Urbaine de Bordeaux, Etablissement Public de Coopération Intercommunale - Esplanade Charles de Gaulle - 33075 - BORDEAUX Cedex - France


Communauté Urbaine de Bordeaux - Esplanade Charles de Gaulle - 33075 - BORDEAUX Cedex - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport.