Marque expirée - Marque en non vigueur

I NOLIA RESEAU HAUT DEBIT COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX
Communauté Urbaine de Bordeaux

Numéro de dépôt :
3441521
Date de dépôt :
20/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
20/07/2016
I NOLIA RESEAU HAUT DEBIT COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX de Communauté Urbaine de Bordeaux

Présentation de la marque I NOLIA RESEAU HAUT DEBIT COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX

Déposée le 20 juillet 2006 par Communauté Urbaine de Bordeaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « I NOLIA RESEAU HAUT DEBIT COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX »

Le déposant est Communauté Urbaine de Bordeaux domicilié(e) Esplanade Charles de Gaulle,33076 BORDEAUX CEDEX - 33076 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communaute Urbaine de Bordeaux Eric BONNÉFOND Service Communication domicilié(e) Esplanade Charles de Gaulle,33076 BORDEAUX CEDEX - 33076 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I NOLIA RESEAU HAUT DEBIT COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX est expirée depuis le 20 juillet 2016.

Communauté Urbaine de Bordeaux a également déposé les autres marques suivantes : BATCUB , MODALIS , modalis , LE MARATHON DES PONTS , B3 , TICKARTE , BATCUB LE BATEAU DE LACUB , Marathon Bordeaux Métropole , BORDEAUX MÉTROPOLE , BORDEAUX METROPOLE


Communauté Urbaine de Bordeaux - Esplanade Charles de Gaulle,33076 BORDEAUX CEDEX - 33076 - France


Communaute Urbaine de Bordeaux Eric BONNÉFOND Service Communication - Esplanade Charles de Gaulle,33076 BORDEAUX CEDEX - 33076 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande électrique. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images – périphériques d'ordinateurs.Télécommunications – communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.