Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATCUB
Communauté Urbaine de Bordeaux, EPCI

Numéro de dépôt :
3972163
Date de dépôt :
02/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
02/01/2023
BATCUB de Communauté Urbaine de Bordeaux

Présentation de la marque BATCUB

Déposée le 2 janvier 2013 par Communauté Urbaine de Bordeaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « BATCUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est Communauté Urbaine de Bordeaux, EPCI domicilié(e) Esplanade Charles de Gaulle - 33076 - BORDEAUX Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté Urbaine de Bordeaux, M. Service Juridique domicilié(e) Esplanade Charles de Gaulle - 33076 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque BATCUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATCUB est expirée depuis le 2 janvier 2023.

Communauté Urbaine de Bordeaux a également déposé les autres marques suivantes : MODALIS , modalis , LE MARATHON DES PONTS , B3 , TICKARTE , BATCUB LE BATEAU DE LACUB , Marathon Bordeaux Métropole , BORDEAUX MÉTROPOLE , I NOLIA RESEAU HAUT DEBIT COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX , BORDEAUX METROPOLE


Communauté Urbaine de Bordeaux, EPCI - Esplanade Charles de Gaulle - 33076 - BORDEAUX Cedex - France


Communauté Urbaine de Bordeaux, M. Service Juridique - Esplanade Charles de Gaulle - 33076 - BORDEAUX Cedex - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Véhicules ; appareils de locomotion par eau. Navettes fluviales ; bateaux ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs en papier ou en matières plastiques ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;

Vêtements, chaussures, chemises ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; communication institutionnelle sur tous supports visant à promouvoir les actions et l'image de la communauté urbaine de Bordeaux ainsi que de ses communes membres.

Transport de personnes et de biens ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de véhicules. Services de taxis. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition ; organisation de jeux-concours.