Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Communauté Urbaine d'Arras
/
EURAMETHA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EURAMETHA
Communauté Urbaine d'Arras

Numéro de dépôt :
4452780
Date de dépôt :
14/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2028
EURAMETHA de Communauté Urbaine d\'Arras

Présentation de la marque EURAMETHA

Déposée par voie électronique le 14 mai 2018 par Communauté Urbaine d'Arras auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EURAMETHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est Communauté Urbaine d'Arras domicilié(e) 146 allée du Bastion de la Reine - 62026 - Arras Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté Urbaine d'Arras, Monsieur Philippe RAPENEAU domicilié(e) 146 allée du Bastion de la Reine - 62026 - ARRAS CEDEX - France.

La marque EURAMETHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4452780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURAMETHA arrivera à expiration en date du 14 mai 2028.

Communauté Urbaine d'Arras a également déposé les autres marques suivantes : T.E.T.E Territoire exemplaire de la Transition Ecologique , MOBIA , GRAND ARRAS , GRAND ARRAS EN T.E.T.E Territoire Exemplaire de la Transition Ecologique


Communauté Urbaine d'Arras - 146 allée du Bastion de la Reine - 62026 - Arras Cedex - France


Communauté Urbaine d'Arras, Monsieur Philippe RAPENEAU - 146 allée du Bastion de la Reine - 62026 - ARRAS CEDEX - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Formation ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.