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Marques déposées par la société COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS Etablissement Public de Coopération Intercommunale
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Artis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Artis
COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
3310198
Date de dépôt :
18/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
18/08/2014
Artis de COMMUNAUTE URBAINE D\'ARRAS Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Présentation de la marque Artis

Déposée le 18 août 2004 par la société COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS Etablissement Public de Coopération Intercommunale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Artis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la société COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS Etablissement Public de Coopération Intercommunale domicilié(e) 3 rue Frédéric Degeorge, BP 345,62026 ARRAS cedex - 62026 - France et immatriculée sous le numéro RCS 246 201 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS Monsieur le Président domicilié(e) 3 rue Frédéric Degeorge, BP 345,62026 ARRAS cedex - 62026 - France.

La marque Artis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artis est expirée depuis le 18 août 2014.


COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS Etablissement Public de Coopération Intercommunale - 3 rue Frédéric Degeorge, BP 345,62026 ARRAS cedex - 62026 - France - SIREN 246201032


COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS Monsieur le Président - 3 rue Frédéric Degeorge, BP 345,62026 ARRAS cedex - 62026 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

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