COMMUNAUTE URBAINE D ALENCON, Etablissement public de coopération intercommunale
Numéro de dépôt :
4233521
Date de dépôt :
10/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/12/2025
Présentation de la marque PARC ANOVA ANOVA PARC DES EXPOSITIONS D'ALENÇON
Déposée le 10 décembre 2015 par la société COMMUNAUTE URBAINE D ALENCON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PARC ANOVA ANOVA PARC DES EXPOSITIONS D'ALENÇON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-01 du 8 janvier 2016.
Le déposant est la société COMMUNAUTE URBAINE D ALENCON domicilié(e) Place Foch, CS 50362 - 61014 - ALENÇON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 246 100 663 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE URBAINE D ALENCON domicilié(e) Place Foch, CS 50362 - 61014 - ALENÇON CEDEX - France.
La marque PARC ANOVA ANOVA PARC DES EXPOSITIONS D'ALENÇON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233521.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNAUTE URBAINE D ALENCON, Etablissement public de coopération intercommunale - Place Foch, CS 50362 - 61014 - ALENÇON CEDEX - France - SIREN 246100663
COMMUNAUTE URBAINE D ALENCON - Place Foch, CS 50362 - 61014 - ALENÇON CEDEX - France
Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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