Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Communauté Urbaine Creusot-Montceau
/
CREUSOT MONTCEAU COMMUNAUTE URBAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREUSOT MONTCEAU COMMUNAUTE URBAINE
Communauté Urbaine Creusot-Montceau, EPCI

Numéro de dépôt :
3820983
Date de dépôt :
01/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2021
CREUSOT MONTCEAU COMMUNAUTE URBAINE de Communauté Urbaine Creusot-Montceau

Présentation de la marque CREUSOT MONTCEAU COMMUNAUTE URBAINE

Déposée le 1 avril 2011 par la société Communauté Urbaine Creusot-Montceau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREUSOT MONTCEAU COMMUNAUTE URBAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la société Communauté Urbaine Creusot-Montceau domicilié(e) Château de la Verrerie BP 69 - 71206 - LE CREUSOT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 247 100 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté Urbaine Creusot-Montceau domicilié(e) Château de la Verrerie BP 69 - 71206 - LE CREUSOT CEDEX - France.

La marque CREUSOT MONTCEAU COMMUNAUTE URBAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820983.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREUSOT MONTCEAU COMMUNAUTE URBAINE est expirée depuis le 1 avril 2021.

Communauté Urbaine Creusot-Montceau a également déposé les autres marques suivantes : MON REZO PARTENAIRE DE VOS DEPLACEMENTS , la Communauté Creusot . Montceau


Communauté Urbaine Creusot-Montceau, EPCI - Château de la Verrerie BP 69 - 71206 - LE CREUSOT CEDEX - France - SIREN 247100290


Communauté Urbaine Creusot-Montceau - Château de la Verrerie BP 69 - 71206 - LE CREUSOT CEDEX - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.