COMMUNAUTE URBAINE CREUSOT MONTCEAU Etablissement public de coopération internationale
Numéro de dépôt :
3309393
Date de dépôt :
23/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/08/2014
Présentation de la marque LES Rives DE Bourgogne
Déposée le 23 août 2004 par la société COMMUNAUTE URBAINE CREUSOT MONTCEAU Etablissement public de coopération internationale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LES Rives DE Bourgogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-40 du 1 octobre 2004.
Le déposant est la société COMMUNAUTE URBAINE CREUSOT MONTCEAU Etablissement public de coopération internationale domicilié(e) Château de la Verrerie, BP 69,71206 LE CREUSOT CEDEX - 71206 - France et immatriculée sous le numéro RCS 247 100 290 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier MATHUS Président COMMUNAUTE URBAINE CREUSOT MONTCEAU domicilié(e) Château de la Verrerie, BP 69,71206 LE CREUSOT CEDEX - 71206 - France.
La marque LES Rives DE Bourgogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES Rives DE Bourgogne est expirée depuis le 23 août 2014.
COMMUNAUTE URBAINE CREUSOT MONTCEAU Etablissement public de coopération internationale a également déposé les autres marques suivantes : e communauté
COMMUNAUTE URBAINE CREUSOT MONTCEAU Etablissement public de coopération internationale - Château de la Verrerie, BP 69,71206 LE CREUSOT CEDEX - 71206 - France - SIREN 247100290
Didier MATHUS Président COMMUNAUTE URBAINE CREUSOT MONTCEAU - Château de la Verrerie, BP 69,71206 LE CREUSOT CEDEX - 71206 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04
Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Distribution de prospectus. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Distribution d'électricité. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages. Services de taxis. Location d'automobiles. Réservations de places de voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de traiteurs. Services hôteliers, réservations d'hôtels. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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