Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Communauté Urbaine Arras
/
Artis
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Artis
Communauté Urbaine Arras

Numéro de dépôt :
4414513
Date de dépôt :
08/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2027
Artis de Communauté Urbaine Arras

Présentation de la marque Artis

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2017 par Communauté Urbaine Arras auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Artis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est Communauté Urbaine Arras domicilié(e) 146 Allée du Bastion de la Reine - 62026 - ARRAS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nathalie HAMY domicilié(e) 146 ALLEE DU BASTION DE LA REINE - 62026 - ARRAS CEDEX - France.

La marque Artis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artis arrivera à expiration en date du 8 novembre 2027.


Communauté Urbaine Arras - 146 Allée du Bastion de la Reine - 62026 - ARRAS CEDEX - France


Madame Nathalie HAMY - 146 ALLEE DU BASTION DE LA REINE - 62026 - ARRAS CEDEX - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.