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Marques déposées par Communauté Saint Martin
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LA COMMUNAUTE SAINT MARTIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA COMMUNAUTE SAINT MARTIN
Communauté Saint Martin, congrégation

Numéro de dépôt :
4208224
Date de dépôt :
09/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2025
LA COMMUNAUTE SAINT MARTIN de Communauté Saint Martin

Présentation de la marque LA COMMUNAUTE SAINT MARTIN

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2015 par Communauté Saint Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA COMMUNAUTE SAINT MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est Communauté Saint Martin, congrégation domicilié(e) 8 Place de la Basilique, BP110 - 53600 - EVRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELSOL AVOCATS, M. Lionel DEVIC domicilié(e) 4 bis rue du Colonel Moll - 75017 - PARIS - France.

La marque LA COMMUNAUTE SAINT MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMMUNAUTE SAINT MARTIN arrivera à expiration en date du 9 septembre 2025.

Communauté Saint Martin a également déposé les autres marques suivantes : Communauté Saint Martin


Communauté Saint Martin, congrégation - 8 Place de la Basilique, BP110 - 53600 - EVRON - France


DELSOL AVOCATS, M. Lionel DEVIC - 4 bis rue du Colonel Moll - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Mise à disposition de forums de discussion sur internet, mise à disposition de forums en ligne, radiodiffusion, télédiffusion ;

Académies, services de camps de vacances, services de camps sportifs, organisation et conduite de colloques, organisation de compétitions sportives, organisation et conduite de concerts, organisation de concours, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, divertissement, services d'écoles, services d'éducation physique, éducation, enseignement, instruction, éducation religieuse, enseignement et cours par correspondance, épreuves pédagogiques, production de films autres que films publicitaires, informations en matière d'éducation, microédition, organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, pensionnats, prêt de livres, publication de textes autres que textes publicitaires, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, mise à disposition de publications électroniques en lignes non téléchargeables, rédaction de textes autres que textes publicitaires, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, tutorat ;

Services de camps de vacances.