Communauté Les Communes de l'Agglomération Sainte Loise Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
3436145
Date de dépôt :
21/06/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
21/06/2016
Présentation de la marque OCITOLA VOTRE BUS A LA DEMANDE
Déposée le 21 juin 2006 par Communauté Les Communes de l'Agglomération Sainte LoiseTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « OCITOLA VOTRE BUS A LA DEMANDE »
Le déposant est Communauté Les Communes de l'Agglomération Sainte LoiseTODO domicilié(e) BP 300,50010 SAINT LO CEDEX - 50010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 245 000 245 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté Les Communes de l'Agglomération Sainte Loise domicilié(e) BP 300,50010 SAINT LO CEDEX - 50010 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCITOLA VOTRE BUS A LA DEMANDE est expirée depuis le 21 juin 2016.
Communauté Les Communes de l'Agglomération Sainte Loise Collectivité territoriale - BP 300,50010 SAINT LO CEDEX - 50010 - France - SIREN 245000245
Communauté Les Communes de l'Agglomération Sainte Loise - BP 300,50010 SAINT LO CEDEX - 50010 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47
Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30
Véhicules ; appareils de locomotion par terre.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons conseil en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Organisation de voyages. Informations en matière de transport. Location de véhicules, réservation pour les voyages.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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