COMMUNAUTE EVANGELIQUE CONGOLAISE EN FRANCE – CECF
Présentation de la marque COMMUNAUTE EVANGELIQUE CONGOLAISE EN FRANCE – CECF
Déposée le 24 septembre 2010 par l'association loi 1901 COMMUNAUTE EVANGELIQUE CONGOLAISE EN FRANCE (CECF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMMUNAUTE EVANGELIQUE CONGOLAISE EN FRANCE – CECF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COMMUNAUTE EVANGELIQUE CONGOLAISE EN FRANCE – CECF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMUNAUTE EVANGELIQUE CONGOLAISE EN FRANCE – CECF est expirée depuis le 24 septembre 2020.
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13