Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REVEILLE L AMOUR
Communauté EPHATA, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3973092
Date de dépôt :
08/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2023
REVEILLE L AMOUR de Communauté EPHATA

Présentation de la marque REVEILLE L AMOUR

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2013 par l'association loi 1901 Communauté EPHATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REVEILLE L AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Communauté EPHATA domicilié(e) 34 les étoquies - 59550 - LANDRECIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 005 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté EPHATA, M. François BRUNET domicilié(e) 34 les étoquies - 59550 - LANDRECIES - France.

La marque REVEILLE L AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973092.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REVEILLE L AMOUR est expirée depuis le 8 janvier 2023.


Communauté EPHATA, Association loi 1901 - 34 les étoquies - 59550 - LANDRECIES - France - SIREN 454005216


Communauté EPHATA, M. François BRUNET - 34 les étoquies - 59550 - LANDRECIES - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.