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Marques déposées par la société COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF
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EPHATA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EPHATA
COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF, Congrégation religieuse légalement reconnue par décret du 23/07/1993 Min. Int.

Numéro de dépôt :
4177605
Date de dépôt :
30/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/04/2025
EPHATA de COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF

Présentation de la marque EPHATA

Déposée le 30 avril 2015 par la société COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EPHATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la société COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF domicilié(e) 59 Montée du Chemin Neuf - 69005 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 393 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF, M. COUSIN Antoine domicilié(e) 59 Montée du Chemin Neuf - 69005 - LYON - France.

La marque EPHATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPHATA arrivera à expiration en date du 30 avril 2025.

COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF a également déposé les autres marques suivantes : FOI FRATERNITE OECUMENIQUE INTERNATIONALE , CHEMIN NEUF , NET FOR GOD , , CANA , (Marque figurative) , COMMUNAUTÉ DU CHEMIN NEUF , CANA , CHEMIN NEUF , NET FOR GOD


COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF, Congrégation religieuse légalement reconnue par décret du 23/07/1993 Min. Int. - 59 Montée du Chemin Neuf - 69005 - LYON - France - SIREN 305393324


COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF, M. COUSIN Antoine - 59 Montée du Chemin Neuf - 69005 - LYON - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Organisation de voyages organisés, réservation pour les voyages, accompagnement de voyageurs, visites touristiques ;

Divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Location de logements temporaires, réservation de logements temporaires, de pensions, d'hôtels.