Déposée le 22 décembre 2000 par l'association loi 1901 COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHEMIN NEUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-04 du 26 janvier 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF domicilié(e) Neuf Association Loi 1901, 49, montée du Chemin, 69005 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 393 324 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF - France.
La marque CHEMIN NEUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF - Neuf Association Loi 1901, 49, montée du Chemin, 69005 LYON - France - SIREN 305393324
COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF - France
Inscription le 28 août 2001 - Rejet partiel n°329348 - Publication au BOPI 2001-08-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27
Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04
Télécommunications. Service de transmissions d'informations par voie télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet. Communications radiophoniques. Emissions radiophoniques et télévisées. Transmission par satellite. Education, formation, divertissement. Activités sportives et culturelles. Education religieuse. Enseignement. Organisation, et conduite de colloques, conférences séminaires. Production de films. Editions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques Restauration (alimentation). Hébergement temporaire. Services juridiques. Recherche scientifique et industrielle. Programmation par ordinateur. Organisation de réunions religieuses. Photographie. Club de rencontre à thématique, religieuse. Soins médicaux. Services de psychologie et d'écoute de la personne.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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