Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANA
COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1558930
Date de dépôt :
30/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2009
CANA de COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF

Présentation de la marque CANA

Déposée le 30 juin 1989 par l'association loi 1901 COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF domicilié(e) 49, montée du Chemin Neuf, 69005 LYON - France.

La marque CANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANA est expirée depuis le 30 juin 2009.

COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF a également déposé les autres marques suivantes : FOI FRATERNITE OECUMENIQUE INTERNATIONALE , CHEMIN NEUF , NET FOR GOD , , (Marque figurative) , COMMUNAUTÉ DU CHEMIN NEUF , CANA , CHEMIN NEUF , NET FOR GOD , CANA Welcom


COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF (Association loi 1901) - 49, montée du Chemin Neuf, 69005 LYON - France


Demande de renouvellement le 5 novembre 2009 n°2422326 - Publication au BOPI 2009-11-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Inscription le 2 juin 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°524952 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

éducation, formation de couples, de familles, accompagnement spirituel, organisation de séminaires, week-end, soirées pour couples et familles édition de nouvelles, tracts

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.