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Marques déposées par COMMUNAUTE DOMINICAINES MONTEILS
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FRANCOIS MARTY FRANCOIS MARTY FORMATION CONTINUE LYCEE ET INSTITUT FRANCOIS MARTY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOIS MARTY FRANCOIS MARTY FORMATION CONTINUE LYCEE ET INSTITUT FRANCOIS MARTY
COMMUNAUTE DOMINICAINES MONTEILS, ASSOCIATION
LYCEE FRANCOIS MARTY, ASSOCIATION EPAM

Numéro de dépôt :
3987356
Date de dépôt :
04/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2023
FRANCOIS MARTY FRANCOIS MARTY FORMATION CONTINUE LYCEE ET INSTITUT FRANCOIS MARTY de COMMUNAUTE DOMINICAINES MONTEILS

Présentation de la marque FRANCOIS MARTY FRANCOIS MARTY FORMATION CONTINUE LYCEE ET INSTITUT FRANCOIS MARTY

Déposée par voie électronique le 4 mars 2013 par COMMUNAUTE DOMINICAINES MONTEILS et LYCEE FRANCOIS MARTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCOIS MARTY FRANCOIS MARTY FORMATION CONTINUE LYCEE ET INSTITUT FRANCOIS MARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Les déposants sont COMMUNAUTE DOMINICAINES MONTEILS, ASSOCIATION domicilié(e) LE BOURG - 12200 - MONTEILS - France et LYCEE FRANCOIS MARTY, ASSOCIATION EPAM domicilié(e) Le Bourg - 12200 - MONTEILS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYCEE FRANCOIS MARTY, M. JOSEPH VABRE domicilié(e) LE BOURG - 12200 - MONTEILS - France.

La marque FRANCOIS MARTY FRANCOIS MARTY FORMATION CONTINUE LYCEE ET INSTITUT FRANCOIS MARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOIS MARTY FRANCOIS MARTY FORMATION CONTINUE LYCEE ET INSTITUT FRANCOIS MARTY est expirée depuis le 4 mars 2023.


COMMUNAUTE DOMINICAINES MONTEILS, ASSOCIATION - LE BOURG - 12200 - MONTEILS - France

LYCEE FRANCOIS MARTY, ASSOCIATION EPAM - Le Bourg - 12200 - MONTEILS - France - SIREN 7


LYCEE FRANCOIS MARTY, M. JOSEPH VABRE - LE BOURG - 12200 - MONTEILS - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs.