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Marques déposées par COMMUNAUTÉ DES PRÉMONTRÉS DE
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FRIGOLET
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRIGOLET
COMMUNAUTÉ DES PRÉMONTRÉS DE

Numéro de dépôt :
3080747
Date de dépôt :
05/02/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque FRIGOLET

Déposée le 5 février 2001 par COMMUNAUTÉ DES PRÉMONTRÉS DE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRIGOLET »

Le déposant est COMMUNAUTÉ DES PRÉMONTRÉS DE, domicilié(e) SAINT-MICHEL DE FRIGOLET, (Communauté religieuse légalement reconnue par décret du 11 Février 1985, Abbaye de Saint Michel de Frigolet, 13150 TARASCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COMMUNAUTÉ DES PRÉMONTRÉS DE - SAINT-MICHEL DE FRIGOLET, (Communauté religieuse légalement reconnue par décret du 11 Février 1985, Abbaye de Saint Michel de Frigolet, 13150 TARASCON - France


CABINET MAREK - France


Inscription le 4 février 2002 - Rejet total n°340324 - Publication au BOPI 2002-02-04

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Vins, vins mousseux, vins doux naturels, vins de liqueur, apéritifs (boisson), liqueurs, eaux-de-vie.