Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRIGOLET
COMMUNAUTE DES PREMONTRES DE SAINT-MICHEL DE FRIGOLET, Communauté religieuse légalement reconnue par décret du 11 février 1985

Numéro de dépôt :
4320790
Date de dépôt :
08/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2026
FRIGOLET de COMMUNAUTE DES PREMONTRES DE SAINT-MICHEL DE FRIGOLET

Présentation de la marque FRIGOLET

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2016 par COMMUNAUTE DES PREMONTRES DE SAINT-MICHEL DE FRIGOLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRIGOLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est COMMUNAUTE DES PREMONTRES DE SAINT-MICHEL DE FRIGOLET, Communauté religieuse légalement reconnue par décret du 11 février 1985 domicilié(e) Abbaye de Saint-Michel de Frigolet - 13150 - Tarascon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bertrand LAPEYRE domicilié(e) 18 RUE Armand de Pontmartin - 84000 - AVIGNON - France.

La marque FRIGOLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRIGOLET arrivera à expiration en date du 8 décembre 2026.

COMMUNAUTE DES PREMONTRES DE SAINT-MICHEL DE FRIGOLET a également déposé les autres marques suivantes : FRIGOLET


COMMUNAUTE DES PREMONTRES DE SAINT-MICHEL DE FRIGOLET, Communauté religieuse légalement reconnue par décret du 11 février 1985 - Abbaye de Saint-Michel de Frigolet - 13150 - Tarascon - France


M. Bertrand LAPEYRE - 18 RUE Armand de Pontmartin - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.