Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRIGOLET
COMMUNAUTE DES PREMONTRES DE SAINT-MICHEL DE FRIGOLET, Communauté religieuse légalement reconnue par décret du 11 février 1985

Numéro de dépôt :
3033932
Date de dépôt :
13/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2020
FRIGOLET de COMMUNAUTE DES PREMONTRES DE SAINT-MICHEL DE FRIGOLET

Présentation de la marque FRIGOLET

Déposée le 13 juin 2000 par COMMUNAUTE DES PREMONTRES DE SAINT-MICHEL DE FRIGOLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRIGOLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Le déposant est COMMUNAUTE DES PREMONTRES DE SAINT-MICHEL DE FRIGOLET, Communauté religieuse légalement reconnue par décret du 11 février 1985 domicilié(e) Abbaye de Saint-Michel de Frigolet - 13150 - TARASCON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la Claire - 69009 - LYON - France.

La marque FRIGOLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRIGOLET est expirée depuis le 13 juin 2020.

COMMUNAUTE DES PREMONTRES DE SAINT-MICHEL DE FRIGOLET a également déposé les autres marques suivantes : FRIGOLET


COMMUNAUTE DES PREMONTRES DE SAINT-MICHEL DE FRIGOLET, Communauté religieuse légalement reconnue par décret du 11 février 1985 - Abbaye de Saint-Michel de Frigolet - 13150 - TARASCON - France


Maître Jean-Claude BRUN - 2 rue de la Claire - 69009 - LYON - France


Inscription le 15 mai 2003 - Concession de licence n°370544 - Publication au BOPI 2003-05-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2010 n°2440073 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-10

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2010 n°2440447 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-05-17

Sirops.