Communauté des Prémontrés de Saint-Michel de Frigolet, Communauté religieuse légalement reconnue par décret du 11 février 1985
Numéro de dépôt :
3329818
Date de dépôt :
16/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/12/2024
Présentation de la marque NORBERTINE
Déposée le 16 décembre 2004 par Communauté des Prémontrés de Saint-Michel de Frigolet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « NORBERTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-03 du 21 janvier 2005.
Le déposant est Communauté des Prémontrés de Saint-Michel de Frigolet, Communauté religieuse légalement reconnue par décret du 11 février 1985 domicilié(e) Abbaye Saint-Michel de Frigolet - 13150 - TARASCON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Claude BRUN, AVOCAT domicilié(e) 2 rue de la Claire - 69009 - LYON - France.
La marque NORBERTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Communauté des Prémontrés de Saint-Michel de Frigolet, Communauté religieuse légalement reconnue par décret du 11 février 1985 - Abbaye Saint-Michel de Frigolet - 13150 - TARASCON - France
Maître Jean-Claude BRUN, AVOCAT - 2 rue de la Claire - 69009 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20
Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2014 n°2574646 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2014-12-29
Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruit, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques, cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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