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Marques déposées par Communauté des Prémontrés de Saint Michel de Frigolet
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FRIGOLET
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRIGOLET
Communauté des Prémontrés de Saint Michel de Frigolet, Communauté Religieuse légalement reconnue par le décret du 11.02.85

Numéro de dépôt :
99818141
Date de dépôt :
18/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/10/2019

Présentation de la marque FRIGOLET

Déposée le 18 octobre 1999 par Communauté des Prémontrés de Saint Michel de Frigolet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FRIGOLET »

Le déposant est Communauté des Prémontrés de Saint Michel de Frigolet, Communauté Religieuse légalement reconnue par le décret du 11.02.85 domicilié(e) Abbaye de Saint-Michel de Frigolet - 13150 - TARASCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS ECONOMIQUE, Maître Jean-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRIGOLET est expirée depuis le 18 octobre 2019.

Communauté des Prémontrés de Saint Michel de Frigolet a également déposé les autres marques suivantes : LIQUEUR DES PREMONTRES , NORBERTINE , ELIXIR DES PREMONTRES , FRIGOLET , FRERE CALLIXTE


Communauté des Prémontrés de Saint Michel de Frigolet, Communauté Religieuse légalement reconnue par le décret du 11.02.85 - Abbaye de Saint-Michel de Frigolet - 13150 - TARASCON - France


JURIS ECONOMIQUE, Maître Jean-Claude BRUN - 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Demande de renouvellement le 12 mars 2009 n°2401216 - Publication au BOPI 2009-03-12

Inscription le 15 mai 2003 - Concession de licence n°370544 - Publication au BOPI 2003-05-15

Inscription le 28 décembre 1999 - Concession de licence n°292492 - Publication au BOPI 1999-12-28

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2009 n°2407139 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-11

Inscription le 20 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502181 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.