COMMUNAUTÉ DES PRÉMONTRÉS DE SAINT-MICHEL DE FRIGOLET, Communauté religieuse légalement reconnue par décret du 11 février 1985
Numéro de dépôt :
3107723
Date de dépôt :
25/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2021
Présentation de la marque FRIGOLET
Déposée le 25 juin 2001 par COMMUNAUTÉ DES PRÉMONTRÉS DE SAINT-MICHEL DE FRIGOLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRIGOLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-31 du 3 août 2001.
Le déposant est COMMUNAUTÉ DES PRÉMONTRÉS DE SAINT-MICHEL DE FRIGOLET, Communauté religieuse légalement reconnue par décret du 11 février 1985 domicilié(e) Abbaye de Saint-Michel de Frigolet - 13150 - TARASCON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque FRIGOLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNAUTÉ DES PRÉMONTRÉS DE SAINT-MICHEL DE FRIGOLET, Communauté religieuse légalement reconnue par décret du 11 février 1985 - Abbaye de Saint-Michel de Frigolet - 13150 - TARASCON - France
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Inscription le 15 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342837 - Publication au BOPI 2002-03-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2011 n°2469774 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-05
Gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; ufs, lait et produits laitiers ; conserves d'ufs. Miel, moutarde, vinaigre, confiserie ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; glaces comestibles ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; fleurs naturelles notamment lavande ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes ; aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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