Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERITABLE TRAPPE
COMMUNAUTE DES CISTERCIENNES DE L'ABBAYE DE LA COUDRE (ASSOCIATION 1901 - COMMUNAUTE LEGALEMENT RECONNUE PAR DECRET EN DATE DU 20 MARS 1979 - J.O. DU 28 MARS 1979), La Coudre, 53005 LAVAL.

Numéro de dépôt :
1222269
Date de dépôt :
08/12/1982
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
08/12/1992
VERITABLE TRAPPE de COMMUNAUTE DES CISTERCIENNES DE L\'ABBAYE DE LA COUDRE (ASSOCIATION 1901 - COMMUNAUTE LEGALEMENT RECONNUE PAR DECRET EN DATE DU 20 MARS 1979 - J.O. DU 28 MARS 1979

Présentation de la marque VERITABLE TRAPPE

Déposée le 8 décembre 1982 par COMMUNAUTE DES CISTERCIENNES DE L'ABBAYE DE LA COUDRE (ASSOCIATION 1901 - COMMUNAUTE LEGALEMENT RECONNUE PAR DECRET EN DATE DU 20 MARS 1979 - J.O. DU 28 MARS 1979 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « VERITABLE TRAPPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMMUNAUTE DES CISTERCIENNES DE L'ABBAYE DE LA COUDRE (ASSOCIATION 1901 - COMMUNAUTE LEGALEMENT RECONNUE PAR DECRET EN DATE DU 20 MARS 1979 - J.O. DU 28 MARS 1979), La Coudre, 53005 LAVAL. - France.

La marque VERITABLE TRAPPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERITABLE TRAPPE est expirée depuis le 8 décembre 1992.

COMMUNAUTE DES CISTERCIENNES DE L'ABBAYE DE LA COUDRE (ASSOCIATION 1901 - COMMUNAUTE LEGALEMENT RECONNUE PAR DECRET EN DATE DU 20 MARS 1979 - J.O. DU 28 MARS 1979 a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


COMMUNAUTE DES CISTERCIENNES DE L'ABBAYE DE LA COUDRE (ASSOCIATION 1901 - COMMUNAUTE LEGALEMENT RECONNUE PAR DECRET EN DATE DU 20 MARS 1979 - J.O. DU 28 MARS 1979), La Coudre, 53005 LAVAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

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