COMMUNAUTE DES CISTERCIENNES DE L'ABBAYE DE LA COUDRE (ASSOCIATION 1901 - COMMUNAUTE LEGALEMENT RECONNUE PAR DECRET EN DATE DU 20 MARS 1979 - J.O. DU 28 MARS 1979)
Numéro de dépôt :
1703945
Date de dépôt :
16/05/1989
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
16/05/1999
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 mai 1989 par COMMUNAUTE DES CISTERCIENNES DE L'ABBAYE DE LA COUDRE (ASSOCIATION 1901 - COMMUNAUTE LEGALEMENT RECONNUE PAR DECRET EN DATE DU 20 MARS 1979 - J.O. DU 28 MARS 1979
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COMMUNAUTE DES CISTERCIENNES DE L'ABBAYE DE LA COUDRE (ASSOCIATION 1901 - COMMUNAUTE LEGALEMENT RECONNUE PAR DECRET EN DATE DU 20 MARS 1979 - J.O. DU 28 MARS 1979), domicilié(e) rue Saint Benoît, 53005 LAVAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME GERMAINE FONTAINE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703945.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 mai 1999.
COMMUNAUTE DES CISTERCIENNES DE L'ABBAYE DE LA COUDRE (ASSOCIATION 1901 - COMMUNAUTE LEGALEMENT RECONNUE PAR DECRET EN DATE DU 20 MARS 1979 - J.O. DU 28 MARS 1979 a également déposé les autres marques suivantes : VERITABLE TRAPPE
COMMUNAUTE DES CISTERCIENNES DE L'ABBAYE DE LA COUDRE (ASSOCIATION 1901 - COMMUNAUTE LEGALEMENT RECONNUE PAR DECRET EN DATE DU 20 MARS 1979 - J.O. DU 28 MARS 1979) - rue Saint Benoît, 53005 LAVAL - France
MADAME GERMAINE FONTAINE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15
Préparations pour entremets
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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