COMMUNAUTÉ DES CISTERCIENNES de l'ABBAYE DE LA COUDRE (Ass. Loi 1901)
Numéro de dépôt :
1664178
Date de dépôt :
16/05/1989
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
16/05/2009
Présentation de la marque VERITABLE TRAPPE
Déposée le 16 mai 1989 par l'association loi 1901 COMMUNAUTÉ DES CISTERCIENNES de l'ABBAYE DE LA COUDRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL),
la marque française « VERITABLE TRAPPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 COMMUNAUTÉ DES CISTERCIENNES de l'ABBAYE DE LA COUDRE domicilié(e) Rue St Benoît, 53005 LAVAL (dossier no 2144807) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Michelle ORHANT Communauté des Cisterciennes de l'Abbaye de la Coudre (Ass. Loi 1901) domicilié(e) (dossier no 2144807) - France.
La marque VERITABLE TRAPPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNAUTÉ DES CISTERCIENNES de l'ABBAYE DE LA COUDRE (Ass. Loi 1901) - Rue St Benoît, 53005 LAVAL (dossier no 2144807) - France
Michelle ORHANT Communauté des Cisterciennes de l'Abbaye de la Coudre (Ass. Loi 1901) - (dossier no 2144807) - France
Renouvellement sans limitation le 14 mai 1999 n°2144807 - Publication au BOPI 1999-05-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44
Viande, poisson, volaille et gibier: extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.Gelées, confitures: oeufs lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles: sauces à salade;conserves.Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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