Communauté des cisterciennes de l'Abbaye de La Coudre, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3905390
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2022
Présentation de la marque ABBAYE DE LA COUDRE
Déposée le 13 mars 2012 par l'association loi 1901 Communauté des cisterciennes de l'Abbaye de La Coudre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ABBAYE DE LA COUDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 Communauté des cisterciennes de l'Abbaye de La Coudre domicilié(e) Rue Saint Benoit - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 916 418 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté des cisterciennes de l'Abbaye de La Coudre, Association loi 1901 domicilié(e) Rue Saint Benoit - 53000 - LAVAL - France.
La marque ABBAYE DE LA COUDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Communauté des cisterciennes de l'Abbaye de La Coudre, Association loi 1901 - Rue Saint Benoit - 53000 - LAVAL - France - SIREN 300916418
Communauté des cisterciennes de l'Abbaye de La Coudre, Association loi 1901 - Rue Saint Benoit - 53000 - LAVAL - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; clichés à adresse. Papier, carton ; boite en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; almanachs ; porte-affiches en papier ou en carton ; enseignes en papier ou en carton ; instruments et fournitures pour l'écriture ; coupe-papier ; timbres ; plumiers ; plumes à écrire en or ; autocollants, cachets (sceaux) ; tampons encreurs ; écussons (cachets en papier) ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessins ; boites de peinture (matériels scolaires) ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; cache-pot en papier ; papier ou matières plastiques pour emballages, à savoir : sacs, sachets, feuilles, films ; enveloppes, pochettes (papeterie) ; couvertures en papier carton ; sacs à ordures (en papier ou matières plastiques) ; maquettes d'architecture ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Service d'abonnement de journaux (pour des tiers). Services des agences de publicité. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Bureaux de placement. Recherches et évaluations en affaires commerciales. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Enregistrement, transcription, composition, compilation, systématisation de communications écrites et d'enregistrements. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou non commerciaux, de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique, par radio. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Service de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Locations d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Service de messagerie électronique. Diffusion de programmes de radio ou de télévision.
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