COMMUNAUTE DES BENEDICTINS DE SAINT-WANDRILLE DE FONTENELLE, Congrégation française reconnue légalement par le décret du 19 août 1993
Numéro de dépôt :
4276556
Date de dépôt :
01/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2026
Présentation de la marque SAINT-WANDRILLE
Déposée par voie électronique le 1 juin 2016 par COMMUNAUTE DES BENEDICTINS DE SAINT-WANDRILLE DE FONTENELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SAINT-WANDRILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-25 du 24 juin 2016.
Le déposant est COMMUNAUTE DES BENEDICTINS DE SAINT-WANDRILLE DE FONTENELLE, Congrégation française reconnue légalement par le décret du 19 août 1993 domicilié(e) 2 rue Saint-Jacques - 76490 - SAINT-WANDRILLE-RANCON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry Clerc domicilié(e) 29 rue Raymond Aron - 76130 - MONT-SAINT-AIGNAN - France.
La marque SAINT-WANDRILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-WANDRILLE arrivera à expiration en date du 1 juin 2026.
COMMUNAUTE DES BENEDICTINS DE SAINT-WANDRILLE DE FONTENELLE, Congrégation française reconnue légalement par le décret du 19 août 1993 - 2 rue Saint-Jacques - 76490 - SAINT-WANDRILLE-RANCON - France
M. Thierry Clerc - 29 rue Raymond Aron - 76130 - MONT-SAINT-AIGNAN - France
Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Sous-bock de bière ; serviettes en papier ; menus ; affiches ; drapeaux en papier ; Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; albums ; almanachs ; annuaires ; guides ; carnets de bord ; manuels ; plaquettes ; calendriers ; livres, illustrés et magazines ; affiches ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; atlas ; journaux de bandes dessinées ; catalogues ; éphémérides ; prospectus ; publications ; répertoires ; partitions ; revues ; périodiques ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; vignettes ; enveloppes ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes d'invitation ; nappes en papier ; sets de table en papier ; sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ;
Verres, récipients pour liquide ; moules à glaçons ; seaux à glace ; porte-serviettes non en métaux précieux ; sacs isothermes ; chopes à bière ; dessous de chope à bière autres qu'en papier ou en tissu ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ;
Vêtements, chaussures, chaussons, casquettes, écharpes, articles de chapellerie ;
Bières, bières sans alcool, cocktails à base de bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées.
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