Marque expirée - Marque en non vigueur

BENEDICITE
COMMUNAUTE DES BENEDICTINS DE SAINT-WANDRILLE DE FONTENELLE Congrégation française reconnue légalement par le décret du 19 août 1993

Numéro de dépôt :
3401758
Date de dépôt :
04/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2016
BENEDICITE de COMMUNAUTE DES BENEDICTINS DE SAINT-WANDRILLE DE FONTENELLE Congrégation française reconnue légalement par le décret du 19 août 1993

Présentation de la marque BENEDICITE

Déposée le 4 janvier 2006 par la société COMMUNAUTE DES BENEDICTINS DE SAINT-WANDRILLE DE FONTENELLE Congrégation française reconnue légalement par le décret du 19 août 1993 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BENEDICITE »

Le déposant est la société COMMUNAUTE DES BENEDICTINS DE SAINT-WANDRILLE DE FONTENELLE Congrégation française reconnue légalement par le décret du 19 août 1993 domicilié(e) 76659 SAINT-WANDRILLE-RANCON - 76659 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 183 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 Rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BENEDICITE est expirée depuis le 4 janvier 2016.

COMMUNAUTE DES BENEDICTINS DE SAINT-WANDRILLE DE FONTENELLE Congrégation française reconnue légalement par le décret du 19 août 1993 a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-WANDRILLE


COMMUNAUTE DES BENEDICTINS DE SAINT-WANDRILLE DE FONTENELLE Congrégation française reconnue légalement par le décret du 19 août 1993 - 76659 SAINT-WANDRILLE-RANCON - 76659 - France - SIREN 781183000


CABINET PLASSERAUD - 65/67 Rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Vaisselle en métaux précieux ; Assiettes en métaux précieux ; récipients et ustensiles de cuisine en métaux précieux.Fournitures et instruments pour le dessin, l'écriture et la reliure ; livres, revues, magazines, journaux.Cartables, étuis pour clés, porte-documents, sacs à provisions, porte-monnaie, portefeuilles ; parapluies, ombrelles ; sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, serviettes, valises.Vaisselle non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux récipients et ustensiles de cuisine non en métaux précieux (non électriques).Thé, café, miel, biscuiterie, brioches, gâteaux, pain, bonbons, confiserie, denrées alimentaires composées de miel, à savoir bonbons au miel, caramels au miel, biscuits au miel, gaufres au miel, gâteaux au miel, pain d'épices ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), propolis pour l'alimentation humaine.Bières, boissons non alcooliques, boissons non alcooliques à base de miel.Boissons alcooliques, spiritueux, boisssons alcooliques à base de miel ; cidres, vins.Services de publication de livres anciens, à l'exception de textes publicitaires.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.