Communauté des Bénédictins de Saint-Wandrille de Fontenelle, congrégation française reconnue légalement
Numéro de dépôt :
96612159
Date de dépôt :
22/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2026
Présentation de la marque SW SAINT-WANDRILLE
Déposée le 22 février 1996 par Communauté des Bénédictins de Saint-Wandrille de Fontenelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SW SAINT-WANDRILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-13 du 29 mars 1996.
Le déposant est Communauté des Bénédictins de Saint-Wandrille de Fontenelle, congrégation française reconnue légalement domicilié(e) 2 rue Saint-Jacques - 76490 - SAINT-WANDRILLE-RANCON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme CREVECOEUR Valérie domicilié(e) 29 rue Raymond Aron - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.
La marque SW SAINT-WANDRILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Communauté des Bénédictins de Saint-Wandrille de Fontenelle, congrégation française reconnue légalement - 2 rue Saint-Jacques - 76490 - SAINT-WANDRILLE-RANCON - France
Mme CREVECOEUR Valérie - 29 rue Raymond Aron - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2006 n°2304435 - Publication au BOPI 2006-01-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33
Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13
Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2015 n°2603469 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-12-01
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales, teintures pour bois; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, cires, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés; graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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