COLLECTION HISTOIRE (S) D'AGGLO

COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION ROUENNAISE ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (EPCI)

Présentation de la marque COLLECTION HISTOIRE (S) D'AGGLO

Déposée le 10 septembre 2001 par la société COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION ROUENNAISE ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (EPCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTION HISTOIRE (S) D'AGGLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est la société COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION ROUENNAISE ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (EPCI domicilié(e) 32, RUE DE L'AVALASSE, BP 589, 76006 ROUEN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 247 600 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SERGE MARTIN-DESGRANGES COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION ROUENNAISE - France.

La marque COLLECTION HISTOIRE (S) D'AGGLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION HISTOIRE (S) D'AGGLO est expirée depuis le 10 septembre 2011.

COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION ROUENNAISE ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (EPCI a également déposé les autres marques suivantes : LE POP , AGGLO (MAG) , TRANSEUROPÉENNES FESTIVAL CULTUREL DE L'AGGLO DE ROUEN CINEMA DANSE MUSIQUE THEATRE , Z ZENITH DE ROUEN , AGGLO. DE ROUEN HAUTE NORMANDIE , 106 SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES WWW.LE106.COM