Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION MONTLUCONNAISE Communauté d'agglomération organisée sous les dispositions de l'art. L 5216-1 du code général des collectivités territoriales
/
MAELIS LES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAELIS LES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION MONTLUCONNAISE Communauté d'agglomération organisée sous les dispositions de l'art. L 5216-1 du code général des collectivités territoriales

Numéro de dépôt :
3503017
Date de dépôt :
29/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2017
MAELIS LES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION de COMMUNAUTE DE L\'AGGLOMERATION MONTLUCONNAISE Communauté d\'agglomération organisée sous les dispositions de l\'art. L 5216-1 du code général des collectivités territoriales

Présentation de la marque MAELIS LES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Déposée le 29 mai 2007 par COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION MONTLUCONNAISE Communauté d'agglomération organisée sous les dispositions de l'art. L 5216-1 du code général des collectivités territoriales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAELIS LES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION »

Le déposant est COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION MONTLUCONNAISE Communauté d'agglomération organisée sous les dispositions de l'art. L 5216-1 du code général des collectivités territoriales domicilié(e) Espace Entreprendre, 67 ter, boulevard de Courtais,03100 MONTLUCON - 03100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAELIS LES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION est expirée depuis le 29 mai 2017.

COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION MONTLUCONNAISE Communauté d'agglomération organisée sous les dispositions de l'art. L 5216-1 du code général des collectivités territoriales a également déposé les autres marques suivantes : MAELIS


COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION MONTLUCONNAISE Communauté d'agglomération organisée sous les dispositions de l'art. L 5216-1 du code général des collectivités territoriales - Espace Entreprendre, 67 ter, boulevard de Courtais,03100 MONTLUCON - 03100 - France


Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Transport de personnes ; informations en matière de transport de personnes ; réservations pour le transport de personnes.