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Marques déposées par COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION MONTLUCONNAISE Communauté d'agglomération organisée sous les dispositions de l'art. L 5216-1 du code général des collectivités territoriales
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MAELIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAELIS
COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION MONTLUCONNAISE Communauté d'agglomération organisée sous les dispositions de l'art. L 5216-1 du code général des collectivités territoriales

Numéro de dépôt :
3503015
Date de dépôt :
29/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2017
MAELIS de COMMUNAUTE DE L\'AGGLOMERATION MONTLUCONNAISE Communauté d\'agglomération organisée sous les dispositions de l\'art. L 5216-1 du code général des collectivités territoriales

Présentation de la marque MAELIS

Déposée le 29 mai 2007 par COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION MONTLUCONNAISE Communauté d'agglomération organisée sous les dispositions de l'art. L 5216-1 du code général des collectivités territoriales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAELIS »

Le déposant est COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION MONTLUCONNAISE Communauté d'agglomération organisée sous les dispositions de l'art. L 5216-1 du code général des collectivités territoriales domicilié(e) Espace Entreprendre, 67 ter, boulevard de Courtais,03100 MONTLUCON - 03100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAELIS est expirée depuis le 29 mai 2017.

COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION MONTLUCONNAISE Communauté d'agglomération organisée sous les dispositions de l'art. L 5216-1 du code général des collectivités territoriales a également déposé les autres marques suivantes : MAELIS LES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION


COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION MONTLUCONNAISE Communauté d'agglomération organisée sous les dispositions de l'art. L 5216-1 du code général des collectivités territoriales - Espace Entreprendre, 67 ter, boulevard de Courtais,03100 MONTLUCON - 03100 - France


Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Transport de personnes ; informations en matière de transport de personnes ; réservations pour le transport de personnes.