Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COMMUNAUTE DE COMMUNES
/
COEUR D'ASTARAC EN GASCOGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR D'ASTARAC EN GASCOGNE
COMMUNAUTE DE COMMUNES

Numéro de dépôt :
3101874
Date de dépôt :
18/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2011
COEUR D\'ASTARAC EN GASCOGNE de COMMUNAUTE DE COMMUNES

Présentation de la marque COEUR D'ASTARAC EN GASCOGNE

Déposée le 18 mai 2001 par la société COMMUNAUTE DE COMMUNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COEUR D'ASTARAC EN GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est la société COMMUNAUTE DE COMMUNES domicilié(e) Cur d'ASTARAC en GASCOGNE, Hôtel de ville, 32300 MIRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 200 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE DE COMMUNES "COEURS D'ASTARAC EN GASCOGNE" - France.

La marque COEUR D'ASTARAC EN GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101874.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR D'ASTARAC EN GASCOGNE est expirée depuis le 18 mai 2011.

COMMUNAUTE DE COMMUNES a également déposé les autres marques suivantes : VISIONIS , , mobiMACS la mobidiversité , COTES LANDES NATURE , LUDY , Festival des 4 éléments , L'ACCENT DE BORDEAUX


COMMUNAUTE DE COMMUNES - Cur d'ASTARAC en GASCOGNE, Hôtel de ville, 32300 MIRANDE - France - SIREN 243200425


COMMUNAUTE DE COMMUNES "COEURS D'ASTARAC EN GASCOGNE" - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Produits de l'imprimerie pour les travaux de bureau (lettres, enveloppes) Véhicules Autocollants (articles de papeterie).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.