Communauté de communes Volvic-Sources et Volcans, Communauté de communes
Numéro de dépôt :
4040179
Date de dépôt :
16/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2023
Présentation de la marque COMMUNAUTE DE COMMUNES VOLVIC SOURCES & VOLCANS
Déposée par voie électronique le 16 octobre 2013 par Communauté de communes Volvic-Sources et Volcans
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COMMUNAUTE DE COMMUNES VOLVIC SOURCES & VOLCANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-45 du 8 novembre 2013.
Le déposant est Communauté de communes Volvic-Sources et Volcans, Communauté de communes domicilié(e) 1 route de Riom - 63530 - VOLVIC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATYS, M. Stéphane MASSE domicilié(e) 20 -20 rue Poncillon - 63000 - Clermont-Ferrand - France.
La marque COMMUNAUTE DE COMMUNES VOLVIC SOURCES & VOLCANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040179.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMUNAUTE DE COMMUNES VOLVIC SOURCES & VOLCANS est expirée depuis le 16 octobre 2023.
Communauté de communes Volvic-Sources et Volcans, Communauté de communes - 1 route de Riom - 63530 - VOLVIC - France
AVOCATYS, M. Stéphane MASSE - 20 -20 rue Poncillon - 63000 - Clermont-Ferrand - France
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "COMMUNAUTE DE COMMUNES VOLVIC SOURCES & VOLCANS"
