Communauté de Communes Vierzon-Sologne-Berry, Etablissement Public
Numéro de dépôt :
4316097
Date de dépôt :
21/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2026
Présentation de la marque BERRY BOX
Déposée par voie électronique le 21 novembre 2016 par Communauté de Communes Vierzon-Sologne-Berry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BERRY BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-50 du 16 décembre 2016.
Le déposant est Communauté de Communes Vierzon-Sologne-Berry, Etablissement Public domicilié(e) 2 rue Blanche Baron - 18100 - VIERZON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Ludivine LAMOURE domicilié(e) RESIDENCE DESCARTES, 5 ter RUE de la Gaucherie - 18100 - VIERZON - France.
La marque BERRY BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Communauté de Communes Vierzon-Sologne-Berry, Etablissement Public - 2 rue Blanche Baron - 18100 - VIERZON - France
Mme. Ludivine LAMOURE - RESIDENCE DESCARTES, 5 ter RUE de la Gaucherie - 18100 - VIERZON - France
Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; reproduction de recettes de cuisine ; services de publicité et d'informations commerciales par le réseau internet ; courriers électroniques publicitaires ;
Éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres ; prêt de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Édition et publication de recettes de cuisine, de livres et de revues et toutes autres publications relatives aux recettes de cuisine, à l'art culinaire et la gastronomie sous tout format y compris électronique et numérique ; organisation de jeux, concours, loteries en rapport avec l'art culinaire et la gastronomie ; distribution et diffusion de recettes de cuisine, édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ou autres supports numériques (y compris les bornes interactives).
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