Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND SITE DE FRANCE Saint Guilhem le Désert Gorges de l'Hérault
Communauté de communes Vallée de l'Hérault, Etablissement public de Coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
3982661
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/02/2023
GRAND SITE DE FRANCE Saint Guilhem le Désert Gorges de l\'Hérault de Communauté de communes Vallée de l\'Hérault

Présentation de la marque GRAND SITE DE FRANCE Saint Guilhem le Désert Gorges de l'Hérault

Déposée le 14 février 2013 par Communauté de communes Vallée de l'Hérault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GRAND SITE DE FRANCE Saint Guilhem le Désert Gorges de l'Hérault » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est Communauté de communes Vallée de l'Hérault, Etablissement public de Coopération intercommunale domicilié(e) 2 Parc d'activités de Camalcé, BP 15 - 34150 - GIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes Vallée de l'Hérault, Mme Moutet Marion domicilié(e) 2 Parc d'activités de Camalcé, BP 15 - 34150 - GIGNAC - France.

La marque GRAND SITE DE FRANCE Saint Guilhem le Désert Gorges de l'Hérault a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982661.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND SITE DE FRANCE Saint Guilhem le Désert Gorges de l'Hérault est expirée depuis le 14 février 2023.

Communauté de communes Vallée de l'Hérault a également déposé les autres marques suivantes : Argileum , A Vivre! La Foire-Expo , Oh ! my Gorges petits gestes pour un grand site , Domaine de l'abbaye Saint-Benoît-d'Aniane , Domaine des Trois Fontaines , Vallée de l'Hérault , Smart Vallée Hérault , GRAND SITE DE FRANCE Gorges de l'Hérault , Alentours , A Vivre


Communauté de communes Vallée de l'Hérault, Etablissement public de Coopération intercommunale - 2 Parc d'activités de Camalcé, BP 15 - 34150 - GIGNAC - France


Communauté de communes Vallée de l'Hérault, Mme Moutet Marion - 2 Parc d'activités de Camalcé, BP 15 - 34150 - GIGNAC - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.