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Marques déposées par Communauté de communes Vallée de Clisson
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Mobil'iti
Marque expirée - Marque en non vigueur

Mobil'iti
Communauté de communes Vallée de Clisson, EPCI
Office de Tourisme de la Vallée de Clisson, EPIC

Numéro de dépôt :
3644531
Date de dépôt :
07/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2019
Mobil\'iti de Communauté de communes Vallée de Clisson

Présentation de la marque Mobil'iti

Déposée le 7 avril 2009 par Communauté de communes Vallée de Clisson et Office de Tourisme de la Vallée de Clisson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mobil'iti »

Les déposants sont Communauté de communes Vallée de Clisson, EPCI domicilié(e) 15 rue des Malifestes BP 59409 - 44194 - CLISSON Cedex - France et Office de Tourisme de la Vallée de Clisson, EPIC domicilié(e) Place du Minage - 44190 - CLISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes Vallée de Clisson domicilié(e) 15 rue des Malifestes BP 59409 - 44194 - CLISSON cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mobil'iti est expirée depuis le 7 avril 2019.


Communauté de communes Vallée de Clisson, EPCI - 15 rue des Malifestes BP 59409 - 44194 - CLISSON Cedex - France

Office de Tourisme de la Vallée de Clisson, EPIC - Place du Minage - 44190 - CLISSON - France


Communauté de communes Vallée de Clisson - 15 rue des Malifestes BP 59409 - 44194 - CLISSON cedex - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Guide touristique multimédia, guide touristique mobile (logiciel, CD-Rom).

Publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir.