Déposée par voie électronique le 13 avril 2018 par Communauté de Communes Vaison Ventoux
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VENTOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-18 du 4 mai 2018.
Le déposant est Communauté de Communes Vaison Ventoux domicilié(e) 375 Avenue Gabriel Péri - 84110 - Vaison-la-Romaine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Lise Trincaretto domicilié(e) Place du Chanoine Sautel - 84110 - Vaison-la-Romaine - France.
La marque VENTOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4445607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENTOUX arrivera à expiration en date du 13 avril 2028.
Communauté de Communes Vaison Ventoux - 375 Avenue Gabriel Péri - 84110 - Vaison-la-Romaine - France
Madame Lise Trincaretto - Place du Chanoine Sautel - 84110 - Vaison-la-Romaine - France
Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18
Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39
Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; éponges ;
Commandes pour consoles de jeu ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; tables de billard ; queues de billard ; patins à glace ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Produits de l'aquaculture, produits de la sylviculture ; animaux vivants ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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