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Marques déposées par Communauté de Communes Vaison Ventoux
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VENTOUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VENTOUX
Communauté de Communes Vaison Ventoux

Numéro de dépôt :
4445607
Date de dépôt :
13/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2028
VENTOUX de Communauté de Communes Vaison Ventoux

Présentation de la marque VENTOUX

Déposée par voie électronique le 13 avril 2018 par Communauté de Communes Vaison Ventoux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VENTOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est Communauté de Communes Vaison Ventoux domicilié(e) 375 Avenue Gabriel Péri - 84110 - Vaison-la-Romaine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Lise Trincaretto domicilié(e) Place du Chanoine Sautel - 84110 - Vaison-la-Romaine - France.

La marque VENTOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4445607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 12 21 24 28 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENTOUX arrivera à expiration en date du 13 avril 2028.


Communauté de Communes Vaison Ventoux - 375 Avenue Gabriel Péri - 84110 - Vaison-la-Romaine - France


Madame Lise Trincaretto - Place du Chanoine Sautel - 84110 - Vaison-la-Romaine - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Savons désinfectants ; savons médicinaux ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; éponges ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ;

Commandes pour consoles de jeu ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; tables de billard ; queues de billard ; patins à glace ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'aquaculture, produits de la sylviculture ; animaux vivants ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.