Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Communauté de Communes Touraine Nord-Ouest
/
TOURAINE NATURE L'ART DE VIVRE ENSEMBLE AU NATUREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURAINE NATURE L'ART DE VIVRE ENSEMBLE AU NATUREL
Communauté de Communes Touraine Nord-Ouest, EPCI
Communauté de Communes du Pays de Bourgueil, EPCI

Numéro de dépôt :
4092641
Date de dépôt :
14/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/05/2024
TOURAINE NATURE L\'ART DE VIVRE ENSEMBLE AU NATUREL de Communauté de Communes Touraine Nord-Ouest

Présentation de la marque TOURAINE NATURE L'ART DE VIVRE ENSEMBLE AU NATUREL

Déposée le 14 mai 2014 par Communauté de Communes Touraine Nord-Ouest et Communauté de Communes du Pays de Bourgueil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TOURAINE NATURE L'ART DE VIVRE ENSEMBLE AU NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Les déposants sont Communauté de Communes Touraine Nord-Ouest, EPCI domicilié(e) 2 rue des Sablons - 37340 - CLERE-LES-PINS - France et Communauté de Communes du Pays de Bourgueil, EPCI domicilié(e) 11 bis Avenue Jean CAUSERET, BP 8 - 37140 - BOURGUEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes Touraine Nord-Ouest, Mme CHAIGNEAU Martine domicilié(e) 2 rue des Sablons - 37340 - CLERE-LES-PINS - France.

La marque TOURAINE NATURE L'ART DE VIVRE ENSEMBLE AU NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092641.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURAINE NATURE L'ART DE VIVRE ENSEMBLE AU NATUREL est expirée depuis le 14 mai 2024.

Communauté de Communes Touraine Nord-Ouest a également déposé les autres marques suivantes : De tout coeur en Touraine


Communauté de Communes Touraine Nord-Ouest, EPCI - 2 rue des Sablons - 37340 - CLERE-LES-PINS - France

Communauté de Communes du Pays de Bourgueil, EPCI - 11 bis Avenue Jean CAUSERET, BP 8 - 37140 - BOURGUEIL - France


Communauté de Communes Touraine Nord-Ouest, Mme CHAIGNEAU Martine - 2 rue des Sablons - 37340 - CLERE-LES-PINS - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Organisation de voyages ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.