Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOITARANDO
Communauté de communes Terres de Montaigu, Etablissement public territorial

Numéro de dépôt :
3866336
Date de dépôt :
10/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2021
LA BOITARANDO de Communauté de communes Terres de Montaigu

Présentation de la marque LA BOITARANDO

Déposée le 10 octobre 2011 par la société Communauté de communes Terres de Montaigu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BOITARANDO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la société Communauté de communes Terres de Montaigu domicilié(e) 35 avenue Villebois-Mareuil - 85607 - MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 248 500 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes Terres de Montaigu domicilié(e) 35 avenue Villebois-Mareuil - 85607 - MONTAIGU - France.

La marque LA BOITARANDO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOITARANDO est expirée depuis le 10 octobre 2021.

Communauté de communes Terres de Montaigu a également déposé les autres marques suivantes : TERRES DE MONTAIGU


Communauté de communes Terres de Montaigu, Etablissement public territorial - 35 avenue Villebois-Mareuil - 85607 - MONTAIGU - France - SIREN 248500035


Communauté de communes Terres de Montaigu - 35 avenue Villebois-Mareuil - 85607 - MONTAIGU - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.