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Marques déposées par Communauté de communes Tarn et Dadou
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Archéosite de Montans
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Archéosite de Montans
Communauté de communes Tarn et Dadou, Etablissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
4026626
Date de dépôt :
04/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/07/2023
Archéosite de Montans de Communauté de communes Tarn et Dadou

Présentation de la marque Archéosite de Montans

Déposée le 4 juillet 2013 par Communauté de communes Tarn et Dadou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Archéosite de Montans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est Communauté de communes Tarn et Dadou, Etablissement public de coopération intercommunale domicilié(e) Le Nay – Técou, BP 80133 - 81604 - GAILLAC cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Archéosite domicilié(e) 33 avenue Elie Rossignol - 81600 - MONTANS - France.

La marque Archéosite de Montans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Archéosite de Montans est expirée depuis le 4 juillet 2023.


Communauté de communes Tarn et Dadou, Etablissement public de coopération intercommunale - Le Nay – Técou, BP 80133 - 81604 - GAILLAC cedex - France


Archéosite - 33 avenue Elie Rossignol - 81600 - MONTANS - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; vaisselle ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.