Marque enregistrée - Marque en vigueur

CORIUM PONS SAVARI
Communauté de communes Sarrebourg Moselle Sud

Numéro de dépôt :
4571461
Date de dépôt :
03/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2029
CORIUM PONS SAVARI de Communauté de communes Sarrebourg Moselle Sud

Présentation de la marque CORIUM PONS SAVARI

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2019 par Communauté de communes Sarrebourg Moselle Sud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CORIUM PONS SAVARI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est Communauté de communes Sarrebourg Moselle Sud domicilié(e) ZAC des Terrasses de la Sarre - 57400 - SARREBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes Sarrebourg Moselle Sud, Monsieur Philippe MORAND domicilié(e) 3 Terrasse Normandie - 57400 - SARREBOURG - France.

La marque CORIUM PONS SAVARI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4571461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORIUM PONS SAVARI arrivera à expiration en date du 3 juillet 2029.


Communauté de communes Sarrebourg Moselle Sud - ZAC des Terrasses de la Sarre - 57400 - SARREBOURG - France


Communauté de Communes Sarrebourg Moselle Sud, Monsieur Philippe MORAND - 3 Terrasse Normandie - 57400 - SARREBOURG - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Équipement pour coudre les textiles et le cuir; Machines à travailler le cuir ;

Articles de sellerie en cuir; Attaché-cases en cuir; Bandoulières [courroies] en cuir; Boîtes à chapeaux en cuir; Boîtes en cuir ou en carton-cuir; Caisses en cuir ou en carton-cuir; Carton-cuir; Cordons en cuir; Courroies en cuir pour bagages; Courroies en cuir [sellerie]; Crampons en cuir; Cuir brut ou mi-ouvré; Cuir et imitations cuir; Cuir pour chaussures; Cuir pour harnais; Cuir pour meubles; Cuir vendu en vrac; Étiquettes en cuir; Étuis en cuir (porte documents); Étuis en cuir pour cartes de crédit; Étuis pour clés en cuir et peau; Feuilles de cuir pour procédés de fabrication; Fils en cuir; Garnitures de cuir pour meubles; Harnais en cuir; Housses à vêtements de voyage en cuir; Lanières de cuir; Mentonnières [bandes en cuir]; Peaux et autres cuirs travaillés ou semi-travaillés; Pochettes en cuir; Porte-cartes de crédit en cuir; Porte-monnaie en cuir; Revêtements de meubles en cuir; Sacs et portefeuilles en cuir; Sangles de cuir; Serviettes en cuir; Toile de cuir; Valises en cuir; Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Cadres en cuir; Meubles en cuir; Meubles ; cadres (encadrements) ; fauteuils ; sièges ;

Articles vestimentaires en cuir; Ceintures en cuir; Chapeaux en cuir; Chaussures en cuir; Combinaisons en cuir; Costumes en cuir; Gants, y compris en peau, en cuir ou en fourrure; Gilets en cuir; Jambière de cuir (vêtements); Manteaux en cuir; Pantalons en cuir; Pantoufles en cuir; Sandales en cuir de style japonais; Vestes en cuir; Vêtements en cuir; Vêtements en cuir pour motocyclistes; Vêtements ; chaussures ; vêtements en cuir ; gants (habillement) ; chaussures de sport ;

Entretien, nettoyage et réparation du cuir ;

Travail du cuir.