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Marques déposées par Communauté de Communes Saône Beaujolais (CCSB
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Le Singuliers
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Le Singuliers
Communauté de Communes Saône Beaujolais (CCSB), EPCI

Numéro de dépôt :
4077180
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Le Singuliers de Communauté de Communes Saône Beaujolais (CCSB

Présentation de la marque Le Singuliers

Déposée le 17 mars 2014 par Communauté de Communes Saône Beaujolais (CCSB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Singuliers »

Le déposant est Communauté de Communes Saône Beaujolais (CCSB), EPCI domicilié(e) 107 rue de la République - 69220 - BELLEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes Saône Beaujolais (CCSB), M. FIALAIRE Bernard domicilié(e) 107 rue de la République - 69220 - BELLEVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Communauté de Communes Saône Beaujolais (CCSB a également déposé les autres marques suivantes : Cultures Plurielles


Communauté de Communes Saône Beaujolais (CCSB), EPCI - 107 rue de la République - 69220 - BELLEVILLE - France


Communauté de Communes Saône Beaujolais (CCSB), M. FIALAIRE Bernard - 107 rue de la République - 69220 - BELLEVILLE - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 12 novembre 2014 - Retrait total n°635231 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-12

Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.