Communauté de Communes Roissy Porte de France établissement public de coopération intercommunale
Numéro de dépôt :
3567744
Date de dépôt :
02/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2018
Présentation de la marque ARCHÉA
Déposée le 2 avril 2008 par Communauté de Communes Roissy Porte de France établissement public de coopération intercommunale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARCHÉA »
Le déposant est Communauté de Communes Roissy Porte de France établissement public de coopération intercommunale domicilié(e) 6 bis avenue Charles de Gaulle,95700 ROISSY-EN-FRANCE - 95700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes Roissy Porte de France domicilié(e) 6 bis avenue Charles de Gaulle,95700 ROISSY-EN FRANCE - 95700 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHÉA est expirée depuis le 2 avril 2018.
Communauté de Communes Roissy Porte de France établissement public de coopération intercommunale - 6 bis avenue Charles de Gaulle,95700 ROISSY-EN-FRANCE - 95700 - France
Communauté de Communes Roissy Porte de France - 6 bis avenue Charles de Gaulle,95700 ROISSY-EN FRANCE - 95700 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-37
Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;
Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ;
Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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