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Marques déposées par la société Communauté de Communes Rives de Moselle
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VAL EUROMOSELLE SUD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VAL EUROMOSELLE SUD
Communauté de Communes Rives de Moselle, Établissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
3339907
Date de dépôt :
31/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2025
VAL EUROMOSELLE SUD de Communauté de Communes Rives de Moselle

Présentation de la marque VAL EUROMOSELLE SUD

Déposée le 31 janvier 2005 par la société Communauté de Communes Rives de Moselle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL EUROMOSELLE SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la société Communauté de Communes Rives de Moselle domicilié(e) 1 place de la gare - 57280 - MAIZIERES-LES-METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 039 949 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes Rives de Moselle, CS 40303 domicilié(e) 1 place de la Gare - 57280 - MAIZIERES-LES-METZ - France.

La marque VAL EUROMOSELLE SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAL EUROMOSELLE SUD arrivera à expiration en date du 31 janvier 2025.

Communauté de Communes Rives de Moselle a également déposé les autres marques suivantes : EURO MOSELLE DEVELOPPEMENT L'AVENIR PREND RACINE DANS NOS IDEES , AQUARIVES , ECOPARC VAL EUROMOSELLE , EUROTRANSIT , VAL EUROMOSELLE , VAL EUROMOSELLE NORD , DIVERSCITES


Communauté de Communes Rives de Moselle, Établissement Public de Coopération Intercommunale - 1 place de la gare - 57280 - MAIZIERES-LES-METZ - France - SIREN 200039949


Communauté de Communes Rives de Moselle, CS 40303 - 1 place de la Gare - 57280 - MAIZIERES-LES-METZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Inscription le 29 août 2014 - Transmission totale de propriété n°633436 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-08-29

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2014 n°2571788 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-10-28

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